Ci-dessous sont disponibles les comités syndicaux pour l’année 2018.
Comité syndical du 22 mars 2018
- DCS- 01.2018 – Débat d’orientation budgétaire 2018
- DCS- 02.2018 – Pôle d’échange Multimodal- protocole d’intention
Comité syndical du 12 avril 2018
- DCS- 03.2018 – Finances reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
- DCS- 04.2018 – Budget Primitif 2018
- DCS- 05.2018 – Régime indemniataire- réévaluation du coefficient de modulation individuelle ISS
- DCS- 06.2018 – Mise en place d’un prêt relais en attente FCTVA aménagement station vélos
- DCS- 07.2018 – adhésion du CMN au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Caracssonne
- DCS- 08.2018 – Modification délibération- fiche action 6 à 9
- DCS- 09.2018 – Action7.4- MOE giratoire Ville d’accès au Délestage
- DCS- 10.2018 – Etudes préalables et concertations – Périmètre d’étude -Entrée Est-Cité -OGS prioritaire
- DCS- 11.2018 – Modification délibération station vélo DCS 30.2016
- DCS- 12.2018 – Lancement appel à la candidature pour la station Vélos
- DCS- 13.2018 – Chantiers d’insertion 2018
- DCS- 14.2018 – Programme annuel de communication et d’animation 2018
Comité syndical du 5 juillet 2018
- DCS- 15.2018 Vote du compte de gestion du receveur
- DCS- 16.2018 Vote du compte Administratif et affectation du Résultat définitif
- DCS- 17.2018 Décision modificative n°1 au Budget du Syndicat Mixte 2018
- DCS- 18-2018 la médiation préalable obligatoire au titre du centre de gestion de l’Aude
- DCS- 19.2018 Études préalables et concertations Entrée Est Cité modification DCS 10.2018
- DCS- 20.2018 Études archéologiques et Historiques Entrée Est Cité
- DCS- 21.2018 Modalités de concertations liées au code de l’urbanisme
- DCS- 22.2018 Étude géomètre – Rive droite du pont vieux
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