Comité syndical du 22 mars 2018 :
Comité syndical du 12 avril 2018 :
03 – Finances reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
05 – Régime indemniataire- réévaluation du coefficient de modulation individuelle ISS
06 – Mise en place d’un prêt relais en attente FCTVA aménagement station vélos
07 – adhésion du CMN au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Caracssonne
08 – Modification délibération- fiche action 6 à 9
09 – Action7.4- MOE giratoire Ville d’accès au Délestage
10 – Etudes préalables et concertations – Périmètre d’étude -Entrée Est-Cité -OGS prioritaire
11 – Modification délibération station vélo DCS 30.2016
12 – Lancement appel à la candidature pour la station Vélos
Comité syndical du 5 juillet 2018 :
15 – Vote du compte de gestion du receveur
16 – Vote du compte Administratif et affectation du Résultat définitif
17 – Décision modificative n°1 au Budget du Syndicat Mixte 2018
18 – Médiation préalable obligatoire au titre du centre de gestion de l’Aude
19 – Études préalables et concertations Entrée Est Cité modification DCS 10.2018
20 – Études archéologiques et Historiques Entrée Est Cité
21 – Modalités de concertations liées au code de l’urbanisme
Comité syndical du 5 décembre 2018 :
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