Comités Syndicaux 2021

Comité syndical du 21 avril 2021 :

01 – Renouvellement des Membres de la Région Occitanie

02 – Renouvellement Partiel du Bureau Syndical

03 – DOB 2021

04 – Compte Administratif 2020

05 – Affectation Resultat 2020 sur le BP 2021

06 – Vote du Compte de Gestion 2020

07 – Vote du Budget Primitif 2021

08 – RIFSEEP

09 – Actions 3, 6 à 9 – Concertations au titre du Code de l’Urbanisme

10 – Action 18 – Rue Pont Vieux

11 – Étude MOE pour l’Aménagement de la Rue des Remparts

Comité syndical du 9 juin 2021 :

Mise en ligne des documents en cours

Comité syndical du 9 décembre 2021 :

19 – Installation des Membres du Centre des Monuments Nationaux

20 – Modification Partielle des Membres du Bureau Syndical

21 – Enregistrement du Compte-Rendu des Concertations

22 – Action 18 – Rue du Pont Vieux

23 – Actions 3, 6 à 9 – Étude MOE